Mentions légales

L'Appart 98 — Entreprise individuelle (micro-entrepreneur)
Représentée par Romain Lemaire (EI)
Siège social : 98 rue des Dames, 75017 Paris
Atelier : 65 rue Charles Frérot, 94250 Gentilly
SIRET : 799 666 326 00027
Code APE : 74.10Z — Activités spécialisées de design
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Téléphone : 06 75 00 86 33 — Courriel : contact@lappart98.com
Directeur de la publication : Romain Lemaire

L'atelier de Gentilly est le lieu de production et de retrait. Le siège social parisien est l'adresse administrative : ne t'y présente pas pour récupérer une commande.

Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

Ce site présente les prestations de l'atelier et permet de demander un devis. Aucune vente n'y est conclue et aucun paiement n'y est encaissé : les prix affichés sont des estimations indicatives, hors taxes, confirmées par un devis nominatif avant toute commande.

Le formulaire de devis collecte : nom, adresse électronique, téléphone, structure (facultatif), détail de la demande et visuel joint. Ces informations servent uniquement à répondre à ta demande de devis et préparer ta commande. La base légale du traitement est ton consentement, matérialisé par l'envoi du formulaire.

Le site ne possède ni base de données ni espace de stockage : ta demande, visuel compris, part directement dans la messagerie de l'atelier. Destinataire : l'atelier seul — aucune donnée n'est vendue ni cédée. Conservation : trois ans après le dernier échange, puis suppression.

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Les textes, visuels et photographies du site appartiennent à L'Appart 98, à l'exception des packshots fournis par les fabricants de textile, qui restent la propriété de leurs marques.

Les visuels que tu déposes restent les tiens. Tu garantis en détenir les droits d'usage : l'atelier reproduit ce que tu lui confies sans en vérifier la titularité, et ne pourra pas être tenu responsable d'une contrefaçon commise par ce biais.

L'aperçu généré par le configurateur est une simulation destinée à situer un visuel sur un vêtement. Les couleurs affichées à l'écran, les dimensions et le rendu de la matière ne sont pas contractuels : seul le BAT validé avant lancement engage l'atelier.